1. INFORMATIONS IMPORTANTES
Veuillez lire attentivement les conditions générales suivantes. L’achat ou l’utilisation de nos produits implique que vous avez lu et accepté ces conditions générales.
2. IMAGES, CLIPARTS ET POLICES
Toutes les images, illustrations et polices utilisées dans nos produits sont libres de droits et en font partie intégrante. La licence d'utilisation unique et la licence développeur vous autorisent à utiliser ces images, illustrations et polices uniquement dans le cadre du site web que vous créez à partir de votre modèle. Vous pouvez utiliser ces éléments pour un seul projet. Toute autre utilisation ou distribution est strictement interdite. Toutes les images et illustrations utilisées dans les modèles sont fournies telles quelles, sur un seul calque.
3. MODIFICATIONS
Si vous n'avez pas reçu la licence de rachat, vous n'êtes pas autorisé à placer nos produits, modifiés ou non, sur disquette, CD, site web ou tout autre support. Vous n'êtes pas non plus autorisé à les proposer à la redistribution ou à la revente sous quelque forme que ce soit sans l'accord écrit préalable de notre société.
4. UTILISATION NON AUTORISÉE
Nous n'installons aucun de nos produits nécessitant une installation (modèles osCommerce, modèles Zen Cart, etc.). L'installation est un service payant qui n'est pas inclus dans le prix du forfait.
5. CESSION
Vous ne pouvez concéder de sous-licence, céder ou transférer aucun des éléments mentionnés ci-dessus à quelque entité que ce soit sans le consentement écrit préalable de notre société.
Notre société se réserve le droit de modifier ces conditions sans préavis.
6. NOTRE POLITIQUE DE REMBOURSEMENT
Étant donné que notre blog propose des biens immatériels et non remboursables, aucun remboursement ne sera effectué après l'expédition du produit. Vous reconnaissez cette condition avant tout achat sur notre site. Veuillez lire attentivement la section « Sources disponibles ». Nous n'accordons d'exceptions à cette règle que si le produit ne correspond pas à sa description, et ce, au cas par cas et à notre entière discrétion. Le délai pour toute demande de remboursement est d'une semaine après la date de livraison. Le remboursement sera effectué après réception d'une renonciation aux droits d'auteur signée par vos soins. Cette renonciation est une condition obligatoire.
7. PROPRIÉTÉ
Vous ne revendiquez aucun droit de propriété intellectuelle ni aucun droit de propriété exclusif sur nos produits, qu'ils soient modifiés ou non. Tous les produits sont la propriété de fournisseurs de contenu indépendants. Nos produits sont fournis « en l'état », sans aucune garantie, expresse ou implicite. En aucun cas, notre société ou ses représentants ne pourront être tenus responsables de dommages, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages directs, indirects, spéciaux, punitifs, accessoires ou consécutifs, ni d'autres pertes découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser nos produits.
8. INSTALLATIONS
Nous n'installons aucun de nos produits nécessitant cette intervention (modèles osCommerce, modèles Zen Cart, etc.). L'installation est un service payant non inclus dans le prix du forfait.
9. CONTRÔLE ANTIFRAUDE
L'achat d'un client peut être suspendu pendant 10 à 20 minutes pour une vérification antifraude manuelle, ou plus longtemps dans le cadre d'enquêtes plus approfondies. Ces vérifications sont effectuées en raison du nombre croissant de transactions frauduleuses réalisées par des personnes qui ne sont pas les titulaires des cartes de crédit utilisées lors de l'achat.
10. SERVICES DE TIERS
Nous pouvons faire appel à des tiers pour fournir certains services accessibles via le site web. Notre site web n'exerce aucun contrôle sur ces tiers ni sur leurs services, et vous acceptez que notre société ne soit en aucun cas responsable de votre utilisation de ces services. Ces tiers peuvent avoir leurs propres conditions d'utilisation et autres politiques. Vous acceptez de vous conformer à ces conditions et politiques, ainsi qu'aux nôtres. En cas de conflit entre ces conditions ou politiques et les nôtres, vous devez respecter celles de notre site web.
11.DIVULGATION D'INFORMATIONS
Vous n'êtes pas autorisé à divulguer les informations relatives à votre commande, y compris, mais sans s'y limiter, l'identifiant de la commande, le lien de téléchargement, etc.
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